Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFART
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4031697
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
SOFART de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque SOFART

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 PLACE DE LA COMEDIE - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOFART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFART est expirée depuis le 11 septembre 2023.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 PLACE DE LA COMEDIE - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Émissions télévisées ; émissions sur Internet ; diffusion d'émissions de télévision, de vidéos par Internet ou par satellite ou par réseaux câblés ou sans fil ;

Édition d'émissions télévisées ou de vidéos sur Internet ; production de films, films vidéo, d'émissions télévisées ; organisation de spectacles de divertissement ; production de spectacles et films ; réservation de places de spectacles ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; présentation de films, spectacles, pièces de théâtre ou représentations musicales ; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; préparation et animation de manifestations sportives et/ou culturelles ; réservation de places pour des spectacles et manifestations sportives.