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Marques déposées par Commune de LA CHAPELLE D'ARMENTIERESTODO
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LCA La Chapelle d'Armentières l'équilibre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LCA La Chapelle d'Armentières l'équilibre
Commune de LA CHAPELLE D'ARMENTIERES, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4226961
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2025
LCA La Chapelle d\'Armentières l\'équilibre de Commune de LA CHAPELLE D\'ARMENTIERES

Présentation de la marque LCA La Chapelle d'Armentières l'équilibre

Déposée le 29 octobre 2015 par Commune de LA CHAPELLE D'ARMENTIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LCA La Chapelle d'Armentières l'équilibre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est Commune de LA CHAPELLE D'ARMENTIERESTODO domicilié(e) Hôtel de ville, 269 route Nationale, BP 17 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIÈRES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 901 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHAPELLE D'ARMENTIÈRES, M. VANGASSE Francis domicilié(e) Hôtel de ville, 269 route Nationale, BP 17 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIÈRES Cedex - France.

La marque LCA La Chapelle d'Armentières l'équilibre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LCA La Chapelle d'Armentières l'équilibre arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.


Commune de LA CHAPELLE D'ARMENTIERES, collectivité territoriale - Hôtel de ville, 269 route Nationale, BP 17 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIÈRES Cedex - France - SIREN 215901430


LA CHAPELLE D'ARMENTIÈRES, M. VANGASSE Francis - Hôtel de ville, 269 route Nationale, BP 17 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIÈRES Cedex - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Clichés ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.