Marque expirée - Marque en non vigueur

DE CUCUGNAN
Commune de CUCUGNAN

Numéro de dépôt :
3379403
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/09/2015
DE CUCUGNAN de Commune de CUCUGNAN

Présentation de la marque DE CUCUGNAN

Déposée le 12 septembre 2005 par la société Commune de CUCUGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DE CUCUGNAN »

Le déposant est la société Commune de CUCUGNAN domicilié(e) Hôtel de Ville,11350 CUCUGNAN - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 101 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Raymond LABRY Avocat domicilié(e) 4 rue Kennedy,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CUCUGNAN est expirée depuis le 12 septembre 2015.

Commune de CUCUGNAN a également déposé les autres marques suivantes : CURÉ DE CUCUGNAN , CHÂTEAU DE QUÉRIBUS , MOULIN DE CUCUGNAN


Commune de CUCUGNAN - Hôtel de Ville,11350 CUCUGNAN - 11350 - France - SIREN 211101134


Me Raymond LABRY Avocat - 4 rue Kennedy,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Statues ou figurines en métaux communs. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Bijouterie, objets d'art en métaux précieux, porte-clefs, statues en métaux, médailles, vaisselle. Parapluies, portefeuilles, sacs ou sachets pour l'emballage en cuir. Ustensiles pour la cuisine (non électriques) ni en métaux précieux ni en plaqué, peignes, faïence et porcelaine, bouteille, objets d'art ou statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verres, vaisselle. Jeux, jouets. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, fromages, boissons lactées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, sirops, sauces, épices, gâteaux, chocolat, café, thé. Semences, plantes et fleurs naturelles ou séchées. Bières, eaux minérales ou gazeuses, boissons de fruits, sirops, limonades. Transport, organisation de voyages, agence de tourisme. Couture, imprimerie, service de broderie, traitement de tissus, services de reliure, sérigraphie, soufflage verrerie. Divertissement, activités culturelles et sportives, services de loisirs, publication de livres, production de films vidéos, organisation de concours et d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de restauration (alimentation), hébergement hôtelier, services de bars, traiteurs, crèches d'enfants, camping, maison de retraite. Soins d'hygiène et beauté pour êtres humains, maisons médicalisées, salon de beauté, salon de coiffure, jardinage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.