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Marques déposées par Commune DE BEAUFORT-EN-VALLÉETODO
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" LES BOULYMPIADES DE BEAUFORT-EN-VALLÉE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES BOULYMPIADES DE BEAUFORT-EN-VALLÉE "
Commune DE BEAUFORT-EN-VALLÉE Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
98733248
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2008

Présentation de la marque " LES BOULYMPIADES DE BEAUFORT-EN-VALLÉE "

Déposée le 12 mai 1998 par Commune DE BEAUFORT-EN-VALLÉETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LES BOULYMPIADES DE BEAUFORT-EN-VALLÉE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est Commune DE BEAUFORT-EN-VALLÉETODO domicilié(e) 16, rue de l'hôtel de ville, 49250 BEAUFORT-EN-VALLÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 900 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES TAUGOURDEAU MAIRE - France.

La marque " LES BOULYMPIADES DE BEAUFORT-EN-VALLÉE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES BOULYMPIADES DE BEAUFORT-EN-VALLÉE " est expirée depuis le 12 mai 2008.


Commune DE BEAUFORT-EN-VALLÉE Collectivité Territoriale - 16, rue de l'hôtel de ville, 49250 BEAUFORT-EN-VALLÉE - France - SIREN 214900219


JEAN-CHARLES TAUGOURDEAU MAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Activités sportives et culturelles Organisation de rencontres publiques en matière de présentation et de divertissement portant sur l'ensemble des jeux de boules lancées à la main.