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Marques déposées par Commune d'Andernos les bainsTODO
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ANDERNOS les bains
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANDERNOS les bains
Commune d'Andernos les bains, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4296836
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2026
ANDERNOS les bains de Commune d\'Andernos les bains

Présentation de la marque ANDERNOS les bains

Déposée le 26 août 2016 par Commune d'Andernos les bainsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANDERNOS les bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Commune d'Andernos les bainsTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 179 Boulevard de la République, BP 30 - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 300 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville d'ANDERNOS LES BAINS, M. ROSAZZA Jean-Yves domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 179 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, BP 30 - 33510 - ANDERNOS-LES-BAINS - France.

La marque ANDERNOS les bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 21 24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDERNOS les bains arrivera à expiration en date du 26 août 2026.

Commune d'Andernos les bains a également déposé les autres marques suivantes : “ Cabanes en Fête ” Huîtres – Entre 2 mers , ANDERNOS LES BAINS JAZZ EN LIBERTE Festival de jazz d'Andermos les bains “ Jazz en liberté ” , ANDERNOS JAZZ FESTIVAL


Commune d'Andernos les bains, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, 179 Boulevard de la République, BP 30 - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France - SIREN 213300056


Ville d'ANDERNOS LES BAINS, M. ROSAZZA Jean-Yves - HOTEL DE VILLE, 179 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, BP 30 - 33510 - ANDERNOS-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Véhicules ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; cycles ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;

Verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ;

Vêtements ; chapellerie ; foulards ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques.