Marque enregistrée - Marque en vigueur

EAU D'AZUR
Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3779928
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
EAU D\'AZUR de Communauté Urbaine Nice Côte d\'Azur

Présentation de la marque EAU D'AZUR

Déposée le 18 octobre 2010 par Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 405 Promenade des Anglais - 06202 - NICE cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur domicilié(e) 405 Promenade des Anglais - 06202 - NICE cedex 3 - France.

La marque EAU D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU D'AZUR arrivera à expiration en date du 18 octobre 2020.

Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : ECO-METROPOLE , autobleue ma voiture électrique en libre-service , EAU D'AZUR , AUTO BLEUE , COTE D'AZUR INNOVATION , EAU D'AZUR , TERRITOIRE D'ECO-REFERENCE , PORTS D'AZUR , PORTS NICE COTE D'AZUR COMMUNAUTE URBAINE , EAU D'AZUR


Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, Etablissement public de coopération intercommunale - 405 Promenade des Anglais - 06202 - NICE cedex 3 - France


Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur - 405 Promenade des Anglais - 06202 - NICE cedex 3 - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 7 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716541 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.