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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF
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YES YOUCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YES YOUCAT
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int.

Numéro de dépôt :
3895556
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
YES YOUCAT de COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF

Présentation de la marque YES YOUCAT

Déposée le 7 février 2012 par la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YES YOUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, M. COUSIN Antoine domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France.

La marque YES YOUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES YOUCAT est expirée depuis le 7 février 2022.

COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF a également déposé les autres marques suivantes : FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , , CANA , (Marque figurative) , COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF , CANA , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int. - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France - SIREN 305393324


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, M. COUSIN Antoine - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques ou téléphoniques, émissions radiophoniques ou télévisées, service de messagerie électronique ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, montage de bandes vidéos, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, service d'édition de nouvelles et de tracts (autres que tracts publicitaires).