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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF
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NET FOR GOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET FOR GOD
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int.

Numéro de dépôt :
3805518
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
NET FOR GOD de COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF

Présentation de la marque NET FOR GOD

Déposée le 10 février 2011 par la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET FOR GOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France.

La marque NET FOR GOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET FOR GOD est expirée depuis le 10 février 2021.

COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF a également déposé les autres marques suivantes : FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , , CANA , (Marque figurative) , COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF , CANA , CHEMIN NEUF , CANA Welcom


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int. - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France - SIREN 305393324


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques ou téléphoniques, émissions radiophoniques ou télévisées, service de messagerie électronique ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, montage de bandes vidéos, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Programmation pour ordinateur.