ASSOCIATION COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF association loi 1901
Numéro de dépôt :
3266117
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/01/2014
Présentation de la marque FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE
Déposée le 6 janvier 2004 par l'association loi 1901 COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 49, montée du Chemin Neuf,69005 LYON - 69005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques LETTU COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 10, rue Henri IV,69287 LYON CEDEX 02 - 69287 - France.
La marque FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF association loi 1901 - 49, montée du Chemin Neuf,69005 LYON - 69005 - France - SIREN 305393324
Monsieur Jacques LETTU COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF - 10, rue Henri IV,69287 LYON CEDEX 02 - 69287 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Produits de l'imprimerie, photographies matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins. Télécommunication, information en matière de télécommunication, communication radiophonique ou téléphonique, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, agence de presse ou d'informations nouvelles. Emissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférence, services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Education religieuse. Enseignement. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, information en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de réunions religieuses. Photographies. Club de rencontre à thématique religieuse.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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