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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF
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COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int.

Numéro de dépôt :
3805426
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF de COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF

Présentation de la marque COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF

Déposée le 10 février 2011 par la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France.

La marque COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF est expirée depuis le 10 février 2021.

COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF a également déposé les autres marques suivantes : FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , , CANA , (Marque figurative) , CANA , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , CANA Welcom


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int. - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France - SIREN 305393324


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; publication de livres, production de films sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéos, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service d'édition de nouvelles et de tracts (autres que tracts publicitaires).

Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées ;

Assistance médicale, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos, service d'écoute de la personne à savoir conseils en soutien psychologique ;

Services juridiques, agences matrimoniales.