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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF
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CHEMIN NEUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMIN NEUF
Association COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99796221
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque CHEMIN NEUF

Déposée le 3 juin 1999 par l'association loi 1901 COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMIN NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 49, Montée du Chemin Neuf, 69005 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF ANTOINE COUSIN - France.

La marque CHEMIN NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN NEUF est expirée depuis le 3 juin 2009.

COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF a également déposé les autres marques suivantes : FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , , CANA , (Marque figurative) , COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF , CANA , NET FOR GOD , CANA Welcom


Association COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF Association Loi 1901 - 49, Montée du Chemin Neuf, 69005 LYON - France - SIREN 305393324


COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF ANTOINE COUSIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

. télécommunications. . éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. . restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux d'hygiène et de beauté, service vétérinaires et d'agriculture, services juridiques. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateur.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.