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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL
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DE BONNEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE BONNEVAL
COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL

Numéro de dépôt :
99772653
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque DE BONNEVAL

Déposée le 25 janvier 1999 par la société COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « DE BONNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL domicilié(e) Bonneval, 12500 ESPALION - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 750 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Geneviève LE QUINIOU Mère Abbesse émérite - France.

La marque DE BONNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BONNEVAL est expirée depuis le 25 janvier 2009.

COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATS DE BONNEVAL , ABBAYE N.D. DE BONNEVAL LE CAYROL – 12500 ESPALION , DE BONNEVAL


COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL - Bonneval, 12500 ESPALION - France - SIREN 315750034


Mme Geneviève LE QUINIOU Mère Abbesse émérite - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Cacao - chocolat - confiserie Miel Liqueurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.