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Marques déposées par COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL (Communauté reconnue légalement décret du 26/02 1974
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DE BONNEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE BONNEVAL
COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL (Communauté reconnue légalement décret du 26/02 1974)

Numéro de dépôt :
1543943
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
02/02/1999
DE BONNEVAL de COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL (Communauté reconnue légalement décret du 26/02 1974

Présentation de la marque DE BONNEVAL

Déposée le 2 février 1989 par COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL (Communauté reconnue légalement décret du 26/02 1974 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « DE BONNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL (Communauté reconnue légalement décret du 26/02 1974), domicilié(e) Bonneval, 12500 ESPALION - France.

La marque DE BONNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BONNEVAL est expirée depuis le 2 février 1999.

COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL (Communauté reconnue légalement décret du 26/02 1974 a également déposé les autres marques suivantes : DE BONNEVAL , CHOCOLATS DE BONNEVAL , ABBAYE N.D. DE BONNEVAL LE CAYROL – 12500 ESPALION


COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE DE BONNEVAL (Communauté reconnue légalement décret du 26/02 1974) - Bonneval, 12500 ESPALION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Cacao - Chocolat Confiserie - Miel - Liqueurs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.