Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MONTS D'OLMES PAYS DES PYRENEES CATHARES
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'OLMES COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3557293
Date de dépôt :
12/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2018
LES MONTS D\'OLMES PAYS DES PYRENEES CATHARES de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D\'OLMES COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque LES MONTS D'OLMES PAYS DES PYRENEES CATHARES

Déposée le 12 février 2008 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'OLMES COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MONTS D'OLMES PAYS DES PYRENEES CATHARES »

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'OLMES COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 32 JEAN JAURES,09300 LAVELANET - 09300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 900 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'OLMES domicilié(e) 32 JEAN JAURES,09300 LAVELANET - 09300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MONTS D'OLMES PAYS DES PYRENEES CATHARES est expirée depuis le 12 février 2018.


COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'OLMES COLLECTIVITE TERRITORIALE - 32 JEAN JAURES,09300 LAVELANET - 09300 - France - SIREN 240900464


COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'OLMES - 32 JEAN JAURES,09300 LAVELANET - 09300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.