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Marques déposées par Communauté de Communes Osartis-Marquion
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AQUATIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUATIS
Communauté de Communes Osartis-Marquion, établissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4131911
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2024
AQUATIS de Communauté de Communes Osartis-Marquion

Présentation de la marque AQUATIS

Déposée le 4 novembre 2014 par Communauté de Communes Osartis-Marquion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est Communauté de Communes Osartis-Marquion, établissement public de coopération intercommunale domicilié(e) Zone artisanale, Jean Monnet - 62490 - VITRY EN ARTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Osartis-Marquion, M. GEORGET Pierre domicilié(e) Zone artisanale, Jean Monnet - 62490 - VITRY EN ARTOIS - France.

La marque AQUATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATIS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.


Communauté de Communes Osartis-Marquion, établissement public de coopération intercommunale - Zone artisanale, Jean Monnet - 62490 - VITRY EN ARTOIS - France


Communauté de Communes Osartis-Marquion, M. GEORGET Pierre - Zone artisanale, Jean Monnet - 62490 - VITRY EN ARTOIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.