Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALUDIA AQUALUDIA le centre aqua-ludique du Muretain
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MURETAIN

Numéro de dépôt :
3166279
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2012
AQUALUDIA AQUALUDIA le centre aqua-ludique du Muretain de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MURETAIN

Présentation de la marque AQUALUDIA AQUALUDIA le centre aqua-ludique du Muretain

Déposée le 12 avril 2002 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MURETAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALUDIA AQUALUDIA le centre aqua-ludique du Muretain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MURETAIN domicilié(e) 27 rue Castelvielh,31600 MURET - 31600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain BARRES Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MURETAIN domicilié(e) 27 rue Castelvielh,31600 MURET - 31600 - France.

La marque AQUALUDIA AQUALUDIA le centre aqua-ludique du Muretain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALUDIA AQUALUDIA le centre aqua-ludique du Muretain est expirée depuis le 12 avril 2012.


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MURETAIN - 27 rue Castelvielh,31600 MURET - 31600 - France


M. Alain BARRES Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MURETAIN - 27 rue Castelvielh,31600 MURET - 31600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles - Piscine publique - Enseignement des disciplines aquatiques - Organisation de compétitions sportives aquatiques et terrestres - Balnéothérapie - Activités ludiques aquatiques et terrestres - Organisation de concours et de jeux - Organisation de spectacles . Services de restauration - Bars - Restaurant - Service traiteur

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.