Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE
Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc

Numéro de dépôt :
4636034
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE de Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc

Présentation de la marque VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc domicilié(e) 101 Place du triangle de l'Ammitié - 74400 - Chamonix-Mont-Blanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communaté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc, Madame Anna GOUY-PAILLIER domicilié(e) 101 Place du triangle de l'Amitié - 74400 - Chamonix-Mont Blanc - France.

La marque VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636034.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE DU MONT BLANC


Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc - 101 Place du triangle de l'Ammitié - 74400 - Chamonix-Mont-Blanc - France


Communaté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc, Madame Anna GOUY-PAILLIER - 101 Place du triangle de l'Amitié - 74400 - Chamonix-Mont Blanc - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de réseaux informatiques d'initiative publique à haut et très haut débit.