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Marques déposées par Communauté de Communes de la Hague
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LE TOURP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TOURP
Communauté de Communes de la Hague, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

Numéro de dépôt :
3156408
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
LE TOURP de Communauté de Communes de la Hague

Présentation de la marque LE TOURP

Déposée le 28 mars 2002 par Communauté de Communes de la Hague auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TOURP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est Communauté de Communes de la Hague, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) domicilié(e) 8, rue des Tohagues - 50442 - BEAUMONT-HAGUE cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque LE TOURP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TOURP est expirée depuis le 28 mars 2022.

Communauté de Communes de la Hague a également déposé les autres marques suivantes : OCEALIS


Communauté de Communes de la Hague, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) - 8, rue des Tohagues - 50442 - BEAUMONT-HAGUE cedex - France


Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495381 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 28 août 2017 - Transmission totale de propriété n°707023 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28

Papier, carton, articles de papeterie, affiches en papier ou en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie. Services de musée ; organisation d'exposition à buts éducatifs et culturels ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences et de congrès ; services de divertissement et d'éducation proposés au sein d'un centre culturel et muséographique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.