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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS
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CCCE OPEN DE GOLF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCCE OPEN DE GOLF
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS

Numéro de dépôt :
4635084
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
CCCE OPEN DE GOLF de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS

Présentation de la marque CCCE OPEN DE GOLF

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCCE OPEN DE GOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 57570 - CATTENOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS, Monsieur Michel PAQUET domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 57570 - CATTENOM - France.

La marque CCCE OPEN DE GOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 24 25 32 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCCE OPEN DE GOLF arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : “ CITADELLE DE RODEMACK ” , “ CHÂTEAU DE RODEMACK ” , Citadelle Open de Golf


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS - 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 57570 - CATTENOM - France


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS, Monsieur Michel PAQUET - 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 57570 - CATTENOM - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; sacs ;

Verres (récipients) ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.