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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL PARISIS
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VAL PARISIS PISCINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL PARISIS PISCINE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL PARISIS

Numéro de dépôt :
4261764
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2026
VAL PARISIS PISCINE de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION VAL PARISIS

Présentation de la marque VAL PARISIS PISCINE

Déposée le 31 mars 2016 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL PARISIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAL PARISIS PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL PARISIS domicilié(e) 271, CHAUSSEE JULES CESAR - 95250 - BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 058 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL PARISIS domicilié(e) 271, CHAUSSEE JULES CESAR - 95250 - BEAUCHAMP - France.

La marque VAL PARISIS PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL PARISIS PISCINE arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL PARISIS a également déposé les autres marques suivantes : VAL PARISIS MEDIATHEQUE , ValParisis AGGLO , VAL PARISIS , VAL PARISIS ENTREPRISE , VAL PARISIS TRANSPORT , VAL PARISIS ENTREPRENDRE , VAL PARISIS EMPLOI , VAL PARISIS AMENAGEMENT


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL PARISIS - 271, CHAUSSEE JULES CESAR - 95250 - BEAUCHAMP - France - SIREN 200058485


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL PARISIS - 271, CHAUSSEE JULES CESAR - 95250 - BEAUCHAMP - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, livres, journaux, brochures.

Diffusion de matériel publicitaire, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Imprimerie, tirage de photographies, sérigraphie.

Activités culturelles, services de photographies, organisation de concours, réservation de places de spectacles.