Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur Etablissement public de coopération intercommunale EPCI
Numéro de dépôt :
3587906
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/07/2018
Présentation de la marque Trilogie
Déposée le 11 juillet 2008 par Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur Etablissement public de coopération intercommunale EPCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Trilogie »
Le déposant est Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur Etablissement public de coopération intercommunale EPCI domicilié(e) 405 Promenade des Anglais, BP 3087,06202 NICE cedex 3 - 06202 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur domicilié(e) 405 Promenade des Anglais, BP 3087,06202 NICE cedex 3 - 06202 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trilogie est expirée depuis le 11 juillet 2018.
Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur Etablissement public de coopération intercommunale EPCI a également déposé les autres marques suivantes : VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR
Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur Etablissement public de coopération intercommunale EPCI - 405 Promenade des Anglais, BP 3087,06202 NICE cedex 3 - 06202 - France
Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur - 405 Promenade des Anglais, BP 3087,06202 NICE cedex 3 - 06202 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Trilogie"
