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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS
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Hélicéa Piscine et Patinoire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Hélicéa Piscine et Patinoire
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI

Numéro de dépôt :
3783319
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2030
Hélicéa Piscine et Patinoire de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS

Présentation de la marque Hélicéa Piscine et Patinoire

Déposée le 28 octobre 2010 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hélicéa Piscine et Patinoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS domicilié(e) 1 1, Bd du Bassin Napoléon BP 755, 1, Bd du Bassin Napoléon BP 755, 62321 Boulogne sur Mer cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 200 729 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI, Mme GOBERT EVELYNE domicilié(e) 1, Bd du Bassin Napoléon BP 755, 62321 Boulogne sur Mer cedex - France.

La marque Hélicéa Piscine et Patinoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hélicéa Piscine et Patinoire arrivera à expiration en date du 28 octobre 2030.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : PAYS BOULONNAIS , Nausicaá La Mer est sur Terre Centre National de La Mer Boulogne/Mer-France , CREMATORIUM INTERCOMMUNAL DU BOULONNAIS , LE RIVAGE CREMATORIUM DU BOULONNAIS , MARINEO , néo , PARKING de NAUSICAA , Le Rivage , CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER , MARINEO


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI - 1 1, Bd du Bassin Napoléon BP 755, 1, Bd du Bassin Napoléon BP 755, 62321 Boulogne sur Mer cedex - France - SIREN 246200729


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI, Mme GOBERT EVELYNE - 1, Bd du Bassin Napoléon BP 755, 62321 Boulogne sur Mer cedex - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759404 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; Exploitation de centre aquatique et de loisirs, de piscine et patinoire.