Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZ MONTPELLIER NATURE URBAINE
Communauté d'Agglomération de Montpellier, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3958294
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2022
OZ MONTPELLIER NATURE URBAINE de Communauté d\'Agglomération de Montpellier

Présentation de la marque OZ MONTPELLIER NATURE URBAINE

Déposée le 25 octobre 2012 par Communauté d'Agglomération de MontpellierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OZ MONTPELLIER NATURE URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de MontpellierTODO domicilié(e) 50 Place Zeus, CS 39556 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération de Montpellier domicilié(e) 50 Place Zeus, CS 39556 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

La marque OZ MONTPELLIER NATURE URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZ MONTPELLIER NATURE URBAINE est expirée depuis le 25 octobre 2022.

Communauté d'Agglomération de Montpellier a également déposé les autres marques suivantes : Pompes Funèbres Intercommunales de Montpellier Agglomération , MD MONTPELLIER DISTRICT , M.D. MONTPELLIER DISTRICT , Pack Croissance , MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE , MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE , SFMA , (Marque figurative) , MONTPELLIER UNLIMITED , Services Funéraires de Montpellier Agglomération – SFMA


Communauté d'Agglomération de Montpellier, Collectivité territoriale - 50 Place Zeus, CS 39556 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Communauté d'Agglomération de Montpellier - 50 Place Zeus, CS 39556 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.