Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMT 4 X 4
COMMEINHES PROTECTION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1238265
Date de dépôt :
10/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2003

Présentation de la marque AMT 4 X 4

Déposée le 10 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) COMMEINHES PROTECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMT 4 X 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMEINHES PROTECTION domicilié(e) 95 rue Philippe de Girard, 75018 PARIS (dossier no 2019901) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A domicilié(e) (dossier no 2019901) - France.

La marque AMT 4 X 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMT 4 X 4 est expirée depuis le 10 juin 2003.

COMMEINHES PROTECTION a également déposé les autres marques suivantes : COPROTEC , COPRO , (Marque figurative)


COMMEINHES PROTECTION (Société anonyme) - 95 rue Philippe de Girard, 75018 PARIS (dossier no 2019901) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A - (dossier no 2019901) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2019901 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Véhicules, en particulier ambulances; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.