MAISONS A OSSATURE BOIS VALENCI
Présentation de la marque MAISONS A OSSATURE BOIS VALENCI
Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) commcinelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS A OSSATURE BOIS VALENCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISONS A OSSATURE BOIS VALENCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737224.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS A OSSATURE BOIS VALENCI est expirée depuis le 10 mai 2020.
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559081 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03