Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN FRANCE
COMITE REGIONAL DU TOURISME LANGUEDOC ROUSSILLON ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3440436
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016
SUN FRANCE de COMITE REGIONAL DU TOURISME LANGUEDOC ROUSSILLON ASSOCIATION

Présentation de la marque SUN FRANCE

Déposée le 11 juillet 2006 par la société COMITE REGIONAL DU TOURISME LANGUEDOC ROUSSILLON ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN FRANCE »

Le déposant est la société COMITE REGIONAL DU TOURISME LANGUEDOC ROUSSILLON ASSOCIATION domicilié(e) 20 RUE DE LA REPUBLIQUE,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 057 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DU TOURISME LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) 20 RUE DE LA REPUBLIQUE,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN FRANCE est expirée depuis le 11 juillet 2016.

COMITE REGIONAL DU TOURISME LANGUEDOC ROUSSILLON ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DE L HISTOIRE AN LANGUEDOC ROUSSILLON , LANGUEDOC-ROUSSILLON CERCLE PRESTIGE


COMITE REGIONAL DU TOURISME LANGUEDOC ROUSSILLON ASSOCIATION - 20 RUE DE LA REPUBLIQUE,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France - SIREN 776057747


COMITE REGIONAL DU TOURISME LANGUEDOC ROUSSILLON - 20 RUE DE LA REPUBLIQUE,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Réservation de logements temporaires.