Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DANS LES HOTELS
COMITÉ REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3325323
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/11/2014
L\'ART DANS LES HOTELS de COMITÉ REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE

Présentation de la marque L'ART DANS LES HOTELS

Déposée le 23 novembre 2004 par l'association loi 1901 COMITÉ REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'ART DANS LES HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1, rue Raoul Porchon,35069 RENNES Cédex - 35069 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 729 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1, rue Raoul Porchon,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France.

La marque L'ART DANS LES HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DANS LES HOTELS est expirée depuis le 23 novembre 2014.

COMITÉ REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Escales "D'une rive à l'autre" , Thalasso-Conseils , Thalasso Bretagne , L'ART DANS LES CITES , B BREIZH , Spa Thalasso Prestige , CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS , Formules Bretagne , CREPERIES GOURMANDES , FORMULES FRANCE


COMITÉ REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Association loi 1901 - 1, rue Raoul Porchon,35069 RENNES Cédex - 35069 - France - SIREN 777729898


COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE - 1, rue Raoul Porchon,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

– publicité.organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Reproduction de documents. Relations publiques. – organisation de concours, organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels. – diffusion d'imprimés publicitaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.