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Marques déposées par la société COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Associaiton Loi 1901
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ART DANS LES ÎLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART DANS LES ÎLES
COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Associaiton Loi 1901

Numéro de dépôt :
3458202
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
ART DANS LES ÎLES de COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Associaiton Loi 1901

Présentation de la marque ART DANS LES ÎLES

Déposée le 19 octobre 2006 par la société COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Associaiton Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART DANS LES ÎLES »

Le déposant est la société COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Associaiton Loi 1901 domicilié(e) 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 729 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1, RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DANS LES ÎLES est expirée depuis le 19 octobre 2016.

COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Associaiton Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE RESERVATION WWW.BRETAGNE-RESERVATION.COM , LA BRETAGNE A CROQUER , SALUT LES ENFANTS , PETIT TOUR DE MANCHE , TOUR DE MANCHE , Esprit Breizh , QUAND ON LA CHERCHE ON LA TROUVE


COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Associaiton Loi 1901 - 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France - SIREN 777729898


COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE - 1, RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

– promotion touristique (publicité) de la bretagne par le biais des oeuvres créées.

– conception, par les artistes, d'oeuvres picturales ayant pour thème la bretagne et les îles du Ponant. – organisation d'expositions à buts commerciaux à partir des oeuvres créées.

– accueil d'artistes peintres étrangers, en résidence d'artistes dans les îles du Ponant (hébergement temporaire).