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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme d'Alsace
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A tourisme-alsace.com COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A tourisme-alsace.com COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME
Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Association régie par le Code Local : loi 1908

Numéro de dépôt :
4021772
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/07/2023
A tourisme-alsace.com COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME de Comité Régional du Tourisme d\'Alsace

Présentation de la marque A tourisme-alsace.com COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME

Déposée le 16 juillet 2013 par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A tourisme-alsace.com COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme d'Alsace domicilié(e) 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Mle Sittre Anouck domicilié(e) 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France.

La marque A tourisme-alsace.com COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A tourisme-alsace.com COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME est expirée depuis le 16 juillet 2023.

Comité Régional du Tourisme d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Tourisme Alsace , ALSACE TOURISME-ALSACE.COM , Après l'hiver, l'envers! Le Nouvel An Alsacien , LES ALSANAUTES , ALSACE


Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Association régie par le Code Local : loi 1908 - 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France - SIREN 382746006


Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Mle Sittre Anouck - 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.