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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BRETAGNE
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THALASSO BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THALASSO BRETAGNE
COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BRETAGNE (Ass. loi 1901)

Numéro de dépôt :
1755616
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2000

Présentation de la marque THALASSO BRETAGNE

Déposée le 27 novembre 1990 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THALASSO BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 3, rue d'Espagne, 35041 RENNES Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BRETAGNE (Ass. loi 1901) - France.

La marque THALASSO BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THALASSO BRETAGNE est expirée depuis le 27 novembre 2000.

COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE DES CHATEAUX , FORMULES BRETAGNE , MAISON DE LA BRETAGNE , TOUR DE BRETAGNE , FORMULES FRANCE , TOUR DE BRETAGNE


COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BRETAGNE (Ass. loi 1901) - 3, rue d'Espagne, 35041 RENNES Cédex - France


COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BRETAGNE (Ass. loi 1901) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

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