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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE IZPEGI
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Revue d'histoire industrielle des Pyrénées Occidentales
Marque expirée - Marque en non vigueur

Revue d'histoire industrielle des Pyrénées Occidentales
COMITE IZPEGI ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3541431
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017
Revue d\'histoire industrielle des Pyrénées Occidentales de COMITE IZPEGI

Présentation de la marque Revue d'histoire industrielle des Pyrénées Occidentales

Déposée le 30 novembre 2007 par l'association loi 1901 COMITE IZPEGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Revue d'histoire industrielle des Pyrénées Occidentales »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE IZPEGI domicilié(e) 0 Place de la Mairie,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 380 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE IZPEGI domicilié(e) 0 Place de la Mairie,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Revue d'histoire industrielle des Pyrénées Occidentales est expirée depuis le 30 novembre 2017.


COMITE IZPEGI ASSOCIATION LOI 1901 - 0 Place de la Mairie,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France - SIREN 352380323


COMITE IZPEGI - 0 Place de la Mairie,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Publication de livres.