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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION
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Parole de parvis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Parole de parvis
COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3863615
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2021
Parole de parvis de COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION

Présentation de la marque Parole de parvis

Déposée le 3 octobre 2011 par l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Parole de parvis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION domicilié(e) 45 bis, rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque Parole de parvis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parole de parvis est expirée depuis le 3 octobre 2021.

COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS DE LA FOI , RESONANCES , J du Seigneur , TOUT A LA FOI , VD VOIR & DIRE , cfrt.tv spiritualité & culture contemporaine , L'ESPRIT DES LETTRES , Agapè , Ainsi sont-ils , La minute


COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901 - 45 bis, rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques audio, vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques acoustiques et numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; guides ; manuels d'instruction ; lettres d'information ; journaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audioconférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels.