Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DOSSIERS DE LA FOI
COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION – CFRT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3103004
Date de dépôt :
30/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021

Présentation de la marque LES DOSSIERS DE LA FOI

Déposée le 30 mai 2001 par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION – CFRT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOSSIERS DE LA FOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION – CFRT domicilié(e) 45 Bis, rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque LES DOSSIERS DE LA FOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DOSSIERS DE LA FOI est expirée depuis le 30 mai 2021.

COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION – CFRT a également déposé les autres marques suivantes : RESONANCES , Parole de parvis , J du Seigneur , TOUT A LA FOI , VD VOIR & DIRE , cfrt.tv spiritualité & culture contemporaine , L'ESPRIT DES LETTRES , Agapè , Ainsi sont-ils , La minute


COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION – CFRT, Association loi 1901 - 45 Bis, rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470230 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Vidéocassettes, cédéroms, disques vidéos digitaux. Produits de l'imprimerie notamment imprimés, journaux, magazines, brochures, affiches, catalogues, photographies, agendas, livres. Services d'édition et de publication de livres, de journaux, de revues, de magazines, de cédéroms. Divertissements radiophoniques ou télévisuels ; production de spectacles, de films, d'oeuvres audiovisuelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, sessions ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.