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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION
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Le Jour du Seigneur, c'est aussi de l'info
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Jour du Seigneur, c'est aussi de l'info
COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3519190
Date de dépôt :
09/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2017
Le Jour du Seigneur, c\'est aussi de l\'info de COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION

Présentation de la marque Le Jour du Seigneur, c'est aussi de l'info

Déposée le 9 août 2007 par l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Jour du Seigneur, c'est aussi de l'info »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION domicilié(e) 45 bis, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jour du Seigneur, c'est aussi de l'info est expirée depuis le 9 août 2017.

COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS DE LA FOI , RESONANCES , Parole de parvis , J du Seigneur , TOUT A LA FOI , VD VOIR & DIRE , cfrt.tv spiritualité & culture contemporaine , L'ESPRIT DES LETTRES , Agapè , Ainsi sont-ils


COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION Association Loi 1901 - 45 bis, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques audio, vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques acoustiques et numériques.

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie electronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audioconférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels.