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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION
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L'ESPRIT DES LETTRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ESPRIT DES LETTRES
COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3604881
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2028
L\'ESPRIT DES LETTRES de COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION

Présentation de la marque L'ESPRIT DES LETTRES

Déposée le 15 octobre 2008 par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT DES LETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION domicilié(e) 45 bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'ESPRIT DES LETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESPRIT DES LETTRES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS DE LA FOI , RESONANCES , Parole de parvis , J du Seigneur , TOUT A LA FOI , VD VOIR & DIRE , cfrt.tv spiritualité & culture contemporaine , Agapè , Ainsi sont-ils , La minute


COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901 - 45 bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681204 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques audio, vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques acoustiques et numériques.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; guides ; manuels d'instruction ; lettres d'information ; journaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture.

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie electronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audioconférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels.