Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFRT Comité Français de Radio-Télévision
COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3218337
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013
CFRT Comité Français de Radio-Télévision de COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION

Présentation de la marque CFRT Comité Français de Radio-Télévision

Déposée le 1 avril 2003 par l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CFRT Comité Français de Radio-Télévision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION domicilié(e) 45 bis, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 718 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque CFRT Comité Français de Radio-Télévision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFRT Comité Français de Radio-Télévision est expirée depuis le 1 avril 2013.

COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS DE LA FOI , RESONANCES , Parole de parvis , J du Seigneur , TOUT A LA FOI , VD VOIR & DIRE , cfrt.tv spiritualité & culture contemporaine , L'ESPRIT DES LETTRES , Agapè , Ainsi sont-ils


COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION (Association Loi 1901) - 45 bis, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 784718892


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Services de publicité. Distribution de pros pectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires ; service d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Services de comptabilité. Conseils aux entreprises en matière de ressources humaines. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Parrainage publicitaire. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Service de relations publiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Diffusion d'annonces publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité radiophonique et télévisée. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Gérance de droits d'auteur ; concession de licences de propriété intellectuelle. Décoration intérieure. Services de dessina teurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.