PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer
Présentation de la marque PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer
Déposée le 17 novembre 1998 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE (Association) Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760012.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer est expirée depuis le 17 novembre 2008.
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE (Association) Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52