Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES TENTATIONS
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE
Numéro de dépôt :
3085973
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES TENTATIONS
Déposée le 1 mars 2001 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TENTATIONS »
Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE, domicilié(e) (Association régie par la loi de 1901), Rue Edouard Branly - Z.I. de Kérivin - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, 29203 MORLAIX CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE - (Association régie par la loi de 1901), Rue Edouard Branly - Z.I. de Kérivin - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, 29203 MORLAIX CEDEX - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 9 août 2001 - Retrait partiel n°328214 - Publication au BOPI 2001-08-09
Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340377 - Publication au BOPI 2002-02-04
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Fruits et légumes séchés, conservés, surgelés et cuits. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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