MARCHE DE PROVENCE

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (Association loi 1901)

Présentation de la marque MARCHE DE PROVENCE

Déposée le 18 mai 1989 par l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCHE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR domicilié(e) Maison de l'Agriculture - CANTAREL B.P. 734, 84034 AVIGNON CEDEX - France.

La marque MARCHE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DE PROVENCE est expirée depuis le 18 mai 1999.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI