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Marques déposées par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN GRAND SUD OUEST Association loi de 1901
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FRAISES DE NOS TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISES DE NOS TERROIRS
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN GRAND SUD OUEST Association loi de 1901
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN RHONE MEDITERRANEE Association loi de 1901
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association loi de 1901
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3136906
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
FRAISES DE NOS TERROIRS de COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN GRAND SUD OUEST Association loi de 1901

Présentation de la marque FRAISES DE NOS TERROIRS

Déposée le 28 novembre 2001 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN GRAND SUD OUEST Association loi de 1901, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN RHONE MEDITERRANEE Association loi de 1901, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association loi de 1901, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAISES DE NOS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Les déposants sont COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN GRAND SUD OUEST Association loi de 1901, domicilié(e) Agropole, bât Alphagro, BP 206, 47931 AGEN CEDEX - France, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN RHONE MEDITERRANEE Association loi de 1901, domicilié(e) MIN bât U, route de Marseille, 84000 Avignon - France, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association loi de 1901, domicilié(e) MIN, 2 av Joxé, 49103 ANGERS CEDEX 02 - France, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE Association loi de 1901, domicilié(e) BP 139, ST Martin des Champs, 29203 MORLAIX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN GRAND SUD OUEST - France.

La marque FRAISES DE NOS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISES DE NOS TERROIRS est expirée depuis le 28 novembre 2011.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN GRAND SUD OUEST Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN GRAND SUD OUEST Association loi de 1901 - Agropole, bât Alphagro, BP 206, 47931 AGEN CEDEX - France

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN RHONE MEDITERRANEE Association loi de 1901 - MIN bât U, route de Marseille, 84000 Avignon - France

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association loi de 1901 - MIN, 2 av Joxé, 49103 ANGERS CEDEX 02 - France

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE Association loi de 1901 - BP 139, ST Martin des Champs, 29203 MORLAIX CEDEX - France


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN GRAND SUD OUEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Fruits et légumes conservés séchés, cuits Fruits et légumes frais Publicité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).