Déposée le 20 décembre 2001 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS et LEGUMES - CEAFL BASSIN RHONE MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELICES DU PRINTEMPS »
Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS et LEGUMES - CEAFL BASSIN RHONE MEDITERRANEE, BRM (Association déclarée) M.I.N. d'AVIGNON -, domicilié(e) Bât. U, 84000 AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-LOUIS GALLIN - MARTEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS et LEGUMES - CEAFL BASSIN RHONE MEDITERRANEE, BRM (Association déclarée) M.I.N. d'AVIGNON - - Bât. U, 84000 AVIGNON - France
Monsieur JEAN-LOUIS GALLIN - MARTEL - France
Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355107 - Publication au BOPI 2002-09-24
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Fruits et légumes conservés Fruits et légumes frais Publicité Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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