COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN RHONE MEDITERRANEE Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3566698
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/04/2018
Présentation de la marque CERISES D'ICI
Déposée le 3 avril 2008 par l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN RHONE MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CERISES D'ICI »
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN RHONE MEDITERRANEE domicilié(e) 135, Avenue Pierre Sémard, M.I.N. d'Avignon, Bâtiment U,84000 AVIGNON - 84000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN RHONE MEDITERRANEE Association Loi 1901 - 135, Avenue Pierre Sémard, M.I.N. d'Avignon, Bâtiment U,84000 AVIGNON - 84000 - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
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