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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DES SALONS ET CONCOURS DE MACON
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MACON MEDAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MACON MEDAILLE
COMITE DES SALONS ET CONCOURS DE MACON, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1202407
Date de dépôt :
23/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
MACON MEDAILLE de COMITE DES SALONS ET CONCOURS DE MACON

Présentation de la marque MACON MEDAILLE

Déposée le 23 avril 1982 par l'association loi 1901 COMITE DES SALONS ET CONCOURS DE MACON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACON MEDAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DES SALONS ET CONCOURS DE MACON domicilié(e) Avenue Pierre Bérégovoy - 71000 - MACON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MACON MEDAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MACON MEDAILLE est expirée depuis le 23 avril 2022.

COMITE DES SALONS ET CONCOURS DE MACON a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS DES GRANDS VINS DE FRANCE A MACON MEDAILLE 20 , , CONCOURS DES GRANDS VINS DE FRANCE MACON MEDAILLE 20


COMITE DES SALONS ET CONCOURS DE MACON, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Avenue Pierre Bérégovoy - 71000 - MACON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219988 - Publication au BOPI 2002-04-18

Renouvellement sans limitation n°2003849 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Inscription le 5 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546460 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493367 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 5 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°573130 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Des étiquettes, imprimés, papeterie, sceaux; des vins, spiritueux et liqueurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.