Marque enregistrée - Marque en non vigueur

itourism
Comité Départemental du Tourisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3218839
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
03/04/2013
itourism de Comité Départemental du Tourisme

Présentation de la marque itourism

Déposée le 3 avril 2003 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « itourism » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) Immeuble le Montesquieu - 13 rue Roux de brignoles,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) Immeuble le Montesquieu 13 rue Roux de brignoles, Directrice : Isabelle BREMOND,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque itourism a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque itourism est expirée depuis le 3 avril 2013.

Comité Départemental du Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : ALPERESO , LE CLUB 35 , GARY , i tourism , LA NUIT DES REFUGES , Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes , AGENCE INTERNATIONALE VIENNE FUTUROSCOPE , visitprovence , NID VACANCES LOCATIONS DE VACANCES , Goûtez à l'évasion www.fuguesenchantees.fr


Comité Départemental du Tourisme, Association loi 1901 - Immeuble le Montesquieu - 13 rue Roux de brignoles,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Comité Départemental du Tourisme - Immeuble le Montesquieu 13 rue Roux de brignoles, Directrice : Isabelle BREMOND,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Télécommunication (réseau de bornes interactives) Communication par terminaux d'ordinateurs Equipement pour le traitement de l'information Appareil d'intercommunication Produits de l'imprimerie Edition Information en matière de divertissements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.