Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT UNIS PAR LE SPORT
COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT

Numéro de dépôt :
97674546
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT UNIS PAR LE SPORT

Déposée le 16 avril 1997 par COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT UNIS PAR LE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT , domicilié(e) 77, Avenue de la Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT Chez Monsieur Jean BIAMONTI Groupe Scolaire Val Plan - France.

La marque COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT UNIS PAR LE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT UNIS PAR LE SPORT est expirée depuis le 16 avril 2007.


COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT - 77, Avenue de la Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France


COMITE DEFENSE ET MEMOIRE DE NICOLAS BOURGAT Chez Monsieur Jean BIAMONTI Groupe Scolaire Val Plan - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). - Montage de bandes vidéo, tirage de photographies. - Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.