Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP
Numéro de dépôt :
3174652
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/07/2012
Présentation de la marque PRODUIT EN RHÔNE-ALPES
Déposée le 16 juillet 2002 par la société Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PRODUIT EN RHÔNE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la société Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP domicilié(e) 7 rue Hermann Frenkel, Association Loi 1901,69364 Lyon cedex 07 - 69364 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 877 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des Produits Agro-alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP domicilié(e) 7 rue Hermann Frenkel,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France.
La marque PRODUIT EN RHÔNE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP - 7 rue Hermann Frenkel, Association Loi 1901,69364 Lyon cedex 07 - 69364 - France - SIREN 339877839
Comité de Promotion des Produits Agro-alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP - 7 rue Hermann Frenkel,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383280 - Publication au BOPI 2003-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Publication de livres. Prêt de livres.Dressage d'animaux. Production de films.Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places de spectacles.Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Animaux vivants. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping Maisons de retraite pour personnes âgées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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