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Marques déposées par COMBES Norbert
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LA GRANDE SURFACE TECHNIQUE DE L'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE SURFACE TECHNIQUE DE L'EAU
COMBES Norbert

Numéro de dépôt :
3230970
Date de dépôt :
03/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2013
LA GRANDE SURFACE TECHNIQUE DE L\'EAU de COMBES Norbert

Présentation de la marque LA GRANDE SURFACE TECHNIQUE DE L'EAU

Déposée le 3 juin 2003 par COMBES Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANDE SURFACE TECHNIQUE DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est COMBES Norbert domicilié(e) Km 3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBES Norbert domicilié(e) Km 3 Rte de NARBONNE,66380 PIA - 66380 - France.

La marque LA GRANDE SURFACE TECHNIQUE DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE SURFACE TECHNIQUE DE L'EAU est expirée depuis le 3 juin 2013.

COMBES Norbert a également déposé les autres marques suivantes : AZURA , AQUAPOLIS , BAHIA , BAHAMA , ANTIGUA , CALIFORNIA , CARAÏBA , STARPOOL , ATHENA , X. TREM


COMBES Norbert - Km 3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France


COMBES Norbert - Km 3 Rte de NARBONNE,66380 PIA - 66380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

– piscines. – bassins. – coques polyester. – construction transportable non métallique. – jeux, jouets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].