Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBAFILTRE
COMBES NORBERT

Numéro de dépôt :
3330062
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2014
IBAFILTRE de COMBES NORBERT

Présentation de la marque IBAFILTRE

Déposée le 10 décembre 2004 par COMBES NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBAFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est COMBES NORBERT domicilié(e) KM 3 RTE DE NARBONNE,66380 PIA - 66380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBES NORBERT domicilié(e) KM 3 RTE DE NARBONNE,66380 PIA - 66380 - France.

La marque IBAFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBAFILTRE est expirée depuis le 10 décembre 2014.

COMBES NORBERT a également déposé les autres marques suivantes : AZURA , AQUAPOLIS , BAHIA , BAHAMA , ANTIGUA , CALIFORNIA , CARAÏBA , STARPOOL , ATHENA , X. TREM


COMBES NORBERT - KM 3 RTE DE NARBONNE,66380 PIA - 66380 - France


COMBES NORBERT - KM 3 RTE DE NARBONNE,66380 PIA - 66380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Filtre pour piscines (parties d'installation domestiques ou industrielles pompe pour piscines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.