Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'effet LILY
COMBELLE INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
4453928
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
L\'effet LILY de COMBELLE INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque L'effet LILY

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par COMBELLE INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'effet LILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est COMBELLE INVESTISSEMENTS domicilié(e) 9 boulevard Sarrail - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBELLE INVESTISSEMENTS, Monsieur Thibault de France domicilié(e) 9 boulevard Sarrail - 34000 - Montpellier - France.

La marque L'effet LILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'effet LILY arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.


COMBELLE INVESTISSEMENTS - 9 boulevard Sarrail - 34000 - Montpellier - France


COMBELLE INVESTISSEMENTS, Monsieur Thibault de France - 9 boulevard Sarrail - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 3 mai 2019 - Rejet partiel n°755727 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-03

Inscription le 9 juillet 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°762539 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 28 septembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°796204 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Inscription le 12 novembre 2020 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°800919 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.