Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par COMBELLE INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'effet LILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-23 du 8 juin 2018.
Le déposant est COMBELLE INVESTISSEMENTS domicilié(e) 9 boulevard Sarrail - 34000 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBELLE INVESTISSEMENTS, Monsieur Thibault de France domicilié(e) 9 boulevard Sarrail - 34000 - Montpellier - France.
La marque L'effet LILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMBELLE INVESTISSEMENTS, Monsieur Thibault de France - 9 boulevard Sarrail - 34000 - Montpellier - France
Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Inscription le 3 mai 2019 - Rejet partiel n°755727 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-03
Inscription le 9 juillet 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°762539 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Inscription le 28 septembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°796204 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Inscription le 12 novembre 2020 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°800919 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12
Errata de l'enregistrement - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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