Déposée le 12 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) COMAREG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PAPETERIES DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAREG domicilié(e) 23 avenue Georges Pompidou,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque PAPETERIES DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAREG SA Société Anonyme - 23 avenue Georges Pompidou,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 068502376
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Papiers ; papiers à usage graphique ; papiers pour la communication ; papiers pour l'édition ; papiers pour l'impression ; papiers pour ouvrages imprimés ; papiers pour livres ; papiers pour la presse ; papiers pour revues et magazines ; papiers bouffants ; papiers offsets ; papiers couchés ; papiers pigmentés ; papiers de couleur ; articles de papeterie. Papiers peints. Services d'apprêtage et de traitement du papier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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